Droit civil : les personnes telecharger


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Les personnes sont au coeur du droit.
Les personnes physiques, tout d'abord. A la personnalité qui leur est reconnue s'attache un cortège de prérogatives garantes du respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée... Nom, domicile, actes de l'état civil contribuent à donner force à l'impératif d'identification de la personne. Identifier, toutefois, ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement contre toute atteinte illicite à l'intégrité de la personne, mais aussi contre les faiblesses que peuvent induire l'âge, la maladie...
Quant aux personnes morales, leur diversité est extrême. Leur poids dans la vie économique et sociale justifie un examen attentif des règles qui gouvernent leur constitution, leur fonctionnement, leur dissolution... Le tout est constamment éclaire par la présentation de documents : extraits de textes législatifs ou réglementaires, circulaires, décisions de justice, données statistiques, etc.

Bernard Teyssié est professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), président honoraire de l'Université.

V. Dulière, S. Massmann and P. Daniel, 2013: Drift prediction by models: What . des surcotes et tempêtes, Traité d'hydraulique environnementale, Ch. 4, Vol. . Daniel P. , 2009: Modèles de dérive de nappes d'hydrocarbures, Traité d'hydraulique .. Daniel P., 1998 : Marine pollution transport modelling, Proceeding of the.
13 avr. 2009 . Le même jour, mon M.P.A.R., Éric “30 deniers et un maroquin” Besson, . toutes celles et ceux qui de bonne foi aident un étranger en . le juge d'instruction qu'il ne s'était installé chez son ami qu'une fois que . Pour un délit qui n'existe pas et relève de la mythologie, vous admettrez que ça fait beaucoup.
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